G.E.S.N.

Golbey Epinal Saint-Nabord
Club de Canoë-Kayak
Association loi 1901
Code SIRET : 783 448 442 00021
Code APE : 9312Z

2, rue des Acacias
88190 GOLBEY
Tél : 03 29 34 10 33 ou 06 80 74 48 82
Mél : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Directeur de publication : Julien GASPARD, président du GESN

Hébergement : 1&1 - www.1and1.fr

- Conception du site : Paul GASS - www.pclg.fr

- Traitement des données

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, ce site est en cours de déclaration de traitement automatisé d’informations nominatives ou indirectement nominatives auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire de ces informations, elles sont collectées au moyen des différents formulaires. Ces données sont destinées uniquement au traitement des inscriptions et à l’organisation du fonctionnement du club. En aucun cas, elles ne seront communiquées à des tiers.

Les réponses aux formulaires sont facultatives (sauf celles identifiées par un astérisque), votre défaut de réponse peut simplement entraîner une absence de réponse et de traitement de la part du GESN, en cas d’informations insuffisantes ou erronées.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant conformément à l’article 34 de la loi " Informatique et Liberté ". Pour l’exercer, adressez-vous à : GESN - 2, rue des Acacias 88190 GOLBEY Tél : 03.29.34.10.33 ou 06.80.74.48.82

- Protection des mineurs et droit au respect de la vie privée :

Chacun a droit au respect de sa vie privée, toute personne peut interdire la diffusion de données nominatives le concernant, et en particulier de son image. S’agissant de mineurs, ce droit à l’image et au respect de sa personne est d’application stricte. Le non respect de cette protection est sanctionné par les art. 226-1 à 226-7 du code pénal.

C’est à celui qui reproduit l’image d’apporter la preuve de l’autorisation. En conséquence, les administrateurs du site s’engagent à respecter le droit à l’image et à ne pas diffuser de photos des mineurs sans l’accord écrit des parents (sauf cas évoqué dans le paragraphe ci-dessous).

Une autorisation permanente de publication d’image pourra être demandée aux parents des mineurs. Il est admis qu’une image "en situation sportive" (port d’une tenue de canoë-kayak et pratique de l’activité) d’un mineur ou d’un majeur peut être publiée sans autorisation, même si l’on reconnaît la personne.

Il en est de même des situations qui découlent de la pratique du canoë kayak (photos de groupe, de remise de prix ou de trophées, de podiums) ou d’activité annexe au sein du club (sortie ski de fond, balade, jogging…).

Toute personne désirant ne plus figurer sur le site sous forme écrite, imagée peut en faire part aux administrateurs qui devront réagir et satisfaire le demandeur.

- Droit d’auteur

L’ensemble de ce site Internet relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés y compris les documents iconographiques et photographiques.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse du GESN est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même pour les bases de données qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données.

Le concepteur, les administrateurs et rédacteurs du site ne peuvent faire valoir des droits d’auteur à postériori sur des articles à partir du moment où ceux-ci ont été édités sur le site, au regard du public.

- Crédits photos et images

Eric MICHEL, Patrick ROBERT, Emmanuel LOPEZ

- Mise en garde

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